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Les CHSCT (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail) traitent des thèmes suivants :

* l’hygiène ou la sécurité en particulier des locaux, tant du point de vue des personnels que des usagers ;

* l’adaptation des postes de travail ;

* les conditions de travail, et en particulier les effets en termes de santé ;

* la médecine du travail et la surveillance médicale des personnels ;

* la prévention et l’information dans les domaines de la santé, de la sécurité, de l’hygiène.

Daniel MASCARAS et Julie DUPRE sont les élus FO au CHSCT départemental.

Annick CAMALET et Nicolas TOURNIER sont les élus FO au CHSCT académique.

Déclaration FNEC CHSCTA du 15 septembre
Publié le 15 septembre 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration FNEC CHSCTA du 15 septembre
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Compte rendu CHSCT 31 aout 2021
Publié le 3 septembre 2021 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT 31 aout 2021
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Déclaration CHSCT 31 aout 2021
Publié le 3 septembre 2021 | SNUDI-FO 31

Monsieur l’Inspecteur d’Académie, Mesdames et messieurs les membres du CHSCT,
A de nombreuses reprises, a été indiqué par le gouvernement qu’aucune obligation vaccinale ne serait imposée aux personnels enseignants. C’est pourtant le cas des personnels enseignants dans les établissements médico-sociaux. (...)

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Déclaration FNEC FP-FO CAAS du 1er Juillet 2021
Publié le 4 juillet 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration FNEC FP-FO CAAS du 1er Juillet 2021
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Déclaration préalable de la FNEC-FP FO CAAS permanente et budgétaire du 18 mai 2021
Publié le 9 juin 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration préalable de la FNEC-FP FO CAAS permanente et budgétaire du 18 mai 2021
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Compte rendu du CHSCTM du 20 mai 2021
Publié le 26 mai 2021 | SNUDI-FO 31
Compte rendu du CHSCTM du20 mai 2021
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Groupe de travail CHSCTA "Qualité de vie au travail"
Publié le 7 mai 2021 | SNUDI-FO 31
Groupe de travail CHSCTA du 25 mars 2021
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CHSCT 6 mai 2021 : Compte rendu
Publié le 6 mai 2021 | SNUDI-FO 31

Pour FO : DUPRE Julie, MASCARAS Daniel + FSU, UNSA Pour l’administration : Dr Georges, IEN-A M. Alberici, CPD M. Massi, Mme Vernay, Mme Nakache, Dr Georges, M. Chevalier
FO et la FSU ont fait une déclaration liminaire. Vous trouverez en ligne la déclaration de la FNEC-FP FO
L’administration (...)

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CHSCT 6 mai 2021 : déclaration FNEC FP FO
Publié le 6 mai 2021 | SNUDI-FO 31

Monsieur l’Inspecteur d’Académie,
Une nouvelle fois, la consigne du Ministère, avec la nouvelle FAQ, en vigueur depuis la reprise, apporte plus de questions que de réponses. Une nouvelle fois, les personnels sur le terrain doivent improviser pour compenser une consigne inapplicable. Une nouvelle (...)

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CHSCT 6 mai 2021 : déclaration intersyndicale
Publié le 5 mai 2021 | SNUDI-FO 31

Monsieur le Directeur Académique,
Par cette déclaration commune, nous voulons solennellement vous alerter sur la dégradation des conditions d’exercice des missions du CHSCT-sD 31.
Pour commencer, la tenue de ce CHSCT du 6 mai ne nous a été confirmée que le 30 avril, alors que M. le secrétaire (...)

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CHSCT-A 8 avril : déclaration et compte rendu
Publié le 15 avril 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration CHSCT-A 8 avril
Compte rendu CHSCT-A 8 avril
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CHSCT du 8 avril 2021 : compte rendu
Publié le 10 avril 2021 | SNUDI-FO 31

Présents pour la FNEC-FP FO : DUPRE Julie, MASCARAS Daniel
La FNEC-FP FO a lu une déclaration liminaire
Compte rendu
Un point a été fait sur la dernière semaine d’accueil (du 5 au 9 avril 2021) précédant les 2 semaines de vacances avancées.
Dans le 1er degré, des pôles d’accueil ont été mis en (...)

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Déclaration CHSCT 8 avril 2021
Publié le 8 avril 2021 | SNUDI-FO 31

Alors que depuis plus d’un an, les personnels de l’Education Nationale doivent faire face à une situation, dans laquelle on leur impose des consignes et des protocoles, qui aggravent leurs conditions de travail et qui ne sont concrètement pas applicables, le 31 mars, le président a fait de (...)

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Déclaration CHSCT 18 mars 2021
Publié le 18 mars 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration CHSCT 18 mars 2021
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Déclaration FNEC-FP-FO CHSCTA 9 février 2021
Publié le 10 février 2021 | SNUDI-FO 31
Déclaration FNEC-FP-FO CHSCTA 9 février 2021
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Compte-rendu du Groupe de Travail du CHSCTM du 28 janvier 2021 « Traitement des alertes suicidaires »
Publié le 2 février 2021 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu GT CHSCTM 28 janvier 2021 « Traitement des alertes suicidaires »
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CHSCT ministériel du 3 décembre 2020 : Déclaration de la FNEC FP-FO et avis adoptés
Publié le 9 décembre 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT ministériel du 3 décembre 2020 : Déclaration FO et avis adoptés
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Circulaire sociale décembre 2020
Publié le 7 décembre 2020 | SNUDI-FO 31
Circulaire sociale décembre 2020
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Inclusion Scolaire : Le démantèlement minutieux de l’enseignement spécialisé s’accélère. Ça suffit ! 4 pages novembre 2020
Publié le 23 novembre 2020 | SNUDI-FO 31
4 pages inclusion novembre 2020
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CHSCTA 12 novembre : Déclaration FNEC FP FO
Publié le 16 novembre 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCTA 12 novembre : Déclaration FNEC FP FO
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Face au danger du télétravail, Quelles sont nos obligations et comment résister ?
Publié le 10 novembre 2020 | SNUDI-FO 31
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Compte rendu CHSCTA du 1er octobre 2020
Publié le 7 octobre 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCTA du 1er octobre 2020
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Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT-D du 16 septembre 2020
Publié le 16 septembre 2020 | SNUDI-FO 31

Alors qu’au plus fort de l’épidémie, le gouvernement nous expliquait que les masques ne servaient à rien, aujourd’hui les personnels contraints de porter un masque sans discontinuer, de manière obligatoire, en classe, dans la salle des maîtres, dans la cour de récréation … s’indignent :
« Nous sommes (...)

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CHSCT Académique extraordinaire du 27 août 2020 sur le protocole sanitaire ajusté
Publié le 1er septembre 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT Académique extraordinaire du 27 août 2020 sur le protocole sanitaire ajusté
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Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT-D du 23 juin 2020
Publié le 23 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT-D du 23 juin 2020
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Déclaration FO CHSCT-M du 17 juin 2020
Publié le 18 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration FO CHSCT-M du 17 juin 2020
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Compte rendu CHSCT 5 juin : Protocole, Position des enseignants, 2S2C, Cas de Covid, ...
Publié le 8 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT 5 juin : Protocole, Position des enseignants, 2S2C, Cas de Covid, ...
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Compte-rendu du CHCTM du 25 mai 2020
Publié le 2 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHCTM du 25 mai 2020
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Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT Ministériel du 25 mai 2020
Publié le 27 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT Ministériel du 25 mai 2020
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Loi de protection du fonctionnaire : Que faire en cas d’agression ?
Publié le 15 mai 2020 | SNUDI-FO 31

Vous trouverez l’énonce de la loi qui permet à chaque enseignant de bénéficier de la protection du fonctionnaire. Un enseignant ne doit pas porter plainte en son nom propre mais demander au recteur sous couvert de l’IEN de le faire, en cas d’agression dans le cadre de ses fonctions par exemple.
Loi (...)

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Compte rendu du CHSCTA du 7 MAI
Publié le 15 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu du CHSCTA du 7 MAI
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Registre Santé Sécurité au travail
Publié le 11 mai 2020 | SNUDI-FO 31

Vous trouverez ci-joint un modèle du Registre Santé Sécurité au travail (RSST) à remplir et à faire remonter à l’IEN et au snudi FO 31, siégeant aux CHSCT départemental et académique.
Le registre santé et sécurité est destiné à signaler toutes les observations et/ou suggestions relatives à des (...)

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Compte-rendu du CHSCT M du 7 mai 2020
Publié le 8 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 7 mai 2020
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Avis FO CHSCT A du 7 mai 2020
Publié le 8 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Avis FO CHSCT 7 mai 2020
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CHSCT D du 5 mai : Compte rendu et avis
Publié le 6 mai 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT D du 5 mai : Compte rendu
CHSCT D du 5 mai : Avis
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Compte-rendu du GT du CHSCT M du 30 avril 2020 sur la réouverture dès le 11 mai
Publié le 1er mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du GT du CHSCT M du 30 avril 2020 sur la réouverture dès le 11 mai
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Déclaration FO CHSCT-D 22 avril 2020
Publié le 27 avril 2020 | SNUDI-FO 31

La FNEC FP FO considère que l’annonce du président de la République le 13 avril de rouvrir les crèches, écoles et établissement scolaires à partir du 11 mai, alors même que tous les lieux publics resteront fermés, est irresponsable, dangereuse, impossible.
L’Ordre des médecins dénonce dans ce choix « un (...)

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Compte rendu CHSCT-D du 22 avril 2020
Publié le 27 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT-D du 22 avril 2020
Le détail

Compte-rendu du CHSCT M du 21 avril 2020 et Avis CHSCT M
Publié le 24 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 21 avril 2020 et Avis CHSCT M
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Avis CHSCTA 15 avril 2020 (Covid 19)
Publié le 24 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Avis CHSCTA 15 avril 2020 (Covid 19)
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Compte-rendu du CHSCT M du 3 avril 2020
Publié le 6 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 3 avril 2020
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CHSCT-sD31 du 3 avril 2020 : Avis et compte rendu
Publié le 6 avril 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT-sD31 du 3 avril 2020 : Avis et compte rendu
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15ème anniversaire de la loi 2005 « Fillon-Montchamp » : la FNEC FP-FO dresse un bilan catastrophique de l’inclusion scolaire systématique
Publié le 24 février 2020 | SNUDI-FO 31
15 ans de la loi 2005 « Fillon-Montchamp » : un bilan catastrophique de l’inclusion scolaire systématique
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Suicide de Jean Willot : l’imputabilité au service est reconnue officiellement !
Publié le 28 juin 2019 | SNUDI-FO 31
Suicide de Jean Willot : l’imputabilité au service est reconnue officiellement !
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Procédure d’alerte canicule : lettre au ministre et à l’IA de Haute-Garonne
Publié le 25 juin 2019 | SNUDI-FO 31
Canicule : lettre à l’IA de Haute-Garonne
Canicule : lettre au ministre
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Compte rendu du CHSCTA du 16 mai 2019
Publié le 24 mai 2019 | SNUDI-FO 31
Compte rendu du CHSCTA du 16 mai 2019
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Compte rendu CHSCT du 21 février 2019
Publié le 1er mai 2019 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT du 21 février 2019

Sommaire :

- RSST dématérialisé
- Etablissements incendiés
- Médecine de prévention
- Elèves perturbant le fonctionnement des établissements
- Saisie de 5 cas d’écoles de Haute-Garonne

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Compte-rendu du comité de suivi du plan handicap 2017-2019
Publié le 16 mars 2019 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du comité de suivi du plan handicap 2017-2019
Le détail

Plan école inclusive : Dérèglementation aggravée et conditions de travail dégradées
Publié le 20 février 2019 | SNUDI-FO 31
Plan école inclusive
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Reconnaissance maladie professionnelle : 2 victoires pour le SNUDI-FO 31
Publié le 14 janvier 2019 | SNUDI-FO 31

Deux cas en haute-Garonne en 2018 : Un collègue de maternelle attrape la gale suite à une épidémie dans sa classe. L’administration refuse de reconnaître l’imputabilité au service. Le SNUDI FO intervient en commission de réforme, l’imputabilité au service est reconnue. Une collègue est placée en arrêt (...)

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Réunions d’Informations Syndicales et stages

Inscrivez-vous aux RIS et stages du SNUDI-FO 31

Mercredi 15/09 : Convention nationale des AESH, lien visio à 14h
Mardi 21/09 : RIS Actualité 17h30 à l’UD
Mercredi 29/09 : RIS Direction 9h30 à l’UD
Jeudi 7/10 : RIS PES 17h30 à l’UD
Mardi 12/10 : RIS Inclusion/PIAL 17h30 à l’UD

Document RIS :

Lettre type IEN RIS

Documents stages :

Lettre type stage
Formulaire de demande d’absence 2020

RIS : Tous les collègues, sans aucune exception, peuvent assister à ces réunions.
Ces RIS sont déductibles des 108 heures annualisées (animations pédagogiques en présence ou à distance, même celles “obligatoires”, heures de réunions…) sauf APC, à raison de 3 RIS de 3h par année scolaire, soit 9h de RIS.
Aucune autorisation n’est requise mais il faut informer l’IEN de sa participation 48H avant.


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Téléphone 05 61 47 89 55
Fax 09 59 86 78 22

snudi.fo31@gmail.com

SNUDI Force Ouvrière 31
HAUTE GARONNE

93 BOULEVARD DE SUISSE
31200 TOULOUSE


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