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Les CHSCT (Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail) traitent des thèmes suivants :

* l’hygiène ou la sécurité en particulier des locaux, tant du point de vue des personnels que des usagers ;

* l’adaptation des postes de travail ;

* les conditions de travail, et en particulier les effets en termes de santé ;

* la médecine du travail et la surveillance médicale des personnels ;

* la prévention et l’information dans les domaines de la santé, de la sécurité, de l’hygiène.

Daniel MASCARAS et Hélène ABELLO sont les élus FO au CHSCT départemental.

Annick CAMALET et Fabrice DRIOTON sont les élus FO au CHSCT académique.

Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT-D du 23 juin 2020
Publié le 23 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration de la FNEC FP FO au CHSCT-D du 23 juin 2020
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Déclaration FO CHSCT-M du 17 juin 2020
Publié le 18 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration FO CHSCT-M du 17 juin 2020
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Compte rendu CHSCT 5 juin : Protocole, Position des enseignants, 2S2C, Cas de Covid, ...
Publié le 8 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT 5 juin : Protocole, Position des enseignants, 2S2C, Cas de Covid, ...
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Compte-rendu du CHCTM du 25 mai 2020
Publié le 2 juin 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHCTM du 25 mai 2020
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Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT Ministériel du 25 mai 2020
Publié le 27 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT Ministériel du 25 mai 2020
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Compte rendu du CHSCTA du 7 MAI
Publié le 15 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu du CHSCTA du 7 MAI
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Registre Santé Sécurité au travail
Publié le 11 mai 2020 | SNUDI-FO 31

Vous trouverez ci-joint un modèle du Registre Santé Sécurité au travail (RSST) à remplir et à faire remonter à l’IEN et au snudi FO 31, siégeant aux CHSCT départemental et académique.
Le registre santé et sécurité est destiné à signaler toutes les observations et/ou suggestions relatives à des (...)

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Compte-rendu du CHSCT M du 7 mai 2020
Publié le 8 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 7 mai 2020
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Avis FO CHSCT A du 7 mai 2020
Publié le 8 mai 2020 | SNUDI-FO 31
Avis FO CHSCT 7 mai 2020
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CHSCT D du 5 mai : Compte rendu et avis
Publié le 6 mai 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT D du 5 mai : Compte rendu
CHSCT D du 5 mai : Avis
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Compte-rendu du GT du CHSCT M du 30 avril 2020 sur la réouverture dès le 11 mai
Publié le 1er mai 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du GT du CHSCT M du 30 avril 2020 sur la réouverture dès le 11 mai
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Déclaration FO CHSCT-D 22 avril 2020
Publié le 27 avril 2020 | SNUDI-FO 31

La FNEC FP FO considère que l’annonce du président de la République le 13 avril de rouvrir les crèches, écoles et établissement scolaires à partir du 11 mai, alors même que tous les lieux publics resteront fermés, est irresponsable, dangereuse, impossible.
L’Ordre des médecins dénonce dans ce choix « un (...)

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Compte rendu CHSCT-D du 22 avril 2020
Publié le 27 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT-D du 22 avril 2020
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Compte-rendu du CHSCT M du 21 avril 2020 et Avis CHSCT M
Publié le 24 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 21 avril 2020 et Avis CHSCT M
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Avis CHSCTA 15 avril 2020 (Covid 19)
Publié le 24 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Avis CHSCTA 15 avril 2020 (Covid 19)
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Compte-rendu du CHSCT M du 3 avril 2020
Publié le 6 avril 2020 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT M du 3 avril 2020
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CHSCT-sD31 du 3 avril 2020 : Avis et compte rendu
Publié le 6 avril 2020 | SNUDI-FO 31
CHSCT-sD31 du 3 avril 2020 : Avis et compte rendu
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15ème anniversaire de la loi 2005 « Fillon-Montchamp » : la FNEC FP-FO dresse un bilan catastrophique de l’inclusion scolaire systématique
Publié le 24 février 2020 | SNUDI-FO 31
15 ans de la loi 2005 « Fillon-Montchamp » : un bilan catastrophique de l’inclusion scolaire systématique
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Suicide de Jean Willot : l’imputabilité au service est reconnue officiellement !
Publié le 28 juin 2019 | SNUDI-FO 31
Suicide de Jean Willot : l’imputabilité au service est reconnue officiellement !
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Procédure d’alerte canicule : lettre au ministre et à l’IA de Haute-Garonne
Publié le 25 juin 2019 | SNUDI-FO 31
Canicule : lettre à l’IA de Haute-Garonne
Canicule : lettre au ministre
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Compte rendu du CHSCTA du 16 mai 2019
Publié le 24 mai 2019 | SNUDI-FO 31
Compte rendu du CHSCTA du 16 mai 2019
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Compte rendu CHSCT du 21 février 2019
Publié le 1er mai 2019 | SNUDI-FO 31
Compte rendu CHSCT du 21 février 2019

Sommaire :

- RSST dématérialisé
- Etablissements incendiés
- Médecine de prévention
- Elèves perturbant le fonctionnement des établissements
- Saisie de 5 cas d’écoles de Haute-Garonne

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Compte-rendu du comité de suivi du plan handicap 2017-2019
Publié le 16 mars 2019 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du comité de suivi du plan handicap 2017-2019
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Plan école inclusive : Dérèglementation aggravée et conditions de travail dégradées
Publié le 20 février 2019 | SNUDI-FO 31
Plan école inclusive
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Reconnaissance maladie professionnelle : 2 victoires pour le SNUDI-FO 31
Publié le 14 janvier 2019 | SNUDI-FO 31

Deux cas en haute-Garonne en 2018 : Un collègue de maternelle attrape la gale suite à une épidémie dans sa classe. L’administration refuse de reconnaître l’imputabilité au service. Le SNUDI FO intervient en commission de réforme, l’imputabilité au service est reconnue. Une collègue est placée en arrêt (...)

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- Conséquences sur les collègues du 31 du PPCR (RDV-carrière et évaluation "sur dossier"), des évaluations CP/CE1 et des refus de temps partiel
Publié le 15 novembre 2018 | SNUDI-FO 31

Dans le cadre des instances à venir du CHSCT (Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail), le SNUDI-FO 31 encourage les collègues à faire remonter le RSST (registre Santé et Sécurité au Travail).
Le SNUDI-FO 31 a notamment demandé que soient portés à l’ordre du jour du CHSCT du mardi 20 novembre (...)

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Violences scolaires : il est urgent d’arrêter le saccage de l’école et des statuts
Publié le 23 octobre 2018 | SNUDI-FO 31
Communiqué Violences scolaires
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Loi de protection du fonctionnaire : Que faire en cas d’agression ?
Publié le 13 juillet 2018 | SNUDI-FO 31

Vous trouverez l’énonce de la loi qui permet à chaque enseignant de bénéficier de la protection du fonctionnaire. Un enseignant ne doit pas porter plainte en son nom propre mais demander au recteur sous couvert de l’IEN de le faire, en cas d’agression dans le cadre de ses fonctions par exemple.
Loi (...)

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La santé avant le travail
Publié le 15 juin 2018 | SNUDI-FO 31

Éditorial du 13 juin 2018 de Pascal Pavageau, Secrétaire général de Force Ouvrière

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Compte-rendu du CHSCT départemental du 15 mai
Publié le 18 mai 2018 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCT 15 mai 2018
Déclaration liminaire CHSCT 15 mai 2018
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Déclaration liminaire CHSCT 15 mai 2018
Publié le 18 mai 2018 | SNUDI-FO 31
Déclaration liminaire CHSCT 15 mai 2018
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Non à l’inclusion systématique, pour la défense de l’enseignement adapté : Compte-rendu détaillé du stage FO (mars 2018)
Publié le 16 avril 2018 | SNUDI-FO 31
Non à l’inclusion systématique, défense de l’enseignement adapté : CR stage mars 2018
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Médecine de prévention : un droit statutaire qui doit être respecté
Publié le 10 mars 2018 | SNUDI-FO 31

Médecine de prévention : un droit statutaire qui doit être respecté
Amplifions le combat mené depuis plus de 30 ans par Force Ouvrière
1982, c’est la date de publication du décret instaurant la médecine de prévention dans la Fonction Publique d’Etat. Obligation est ainsi faite à l’Etat-employeur (...)

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Commission Académique Action Sociale du 5 octobre
Publié le 9 novembre 2017 | SNUDI-FO 31

Compte rendu par nos ELUES FNEC FP FO
de la Commission Académique de l’Action Sociale qui s’est tenue le 5 octobre :
Représentativité des élus FO :
Seule l’intégralité des représentants de la FNECFP FO était présente pour honorer son mandat ! L’Action Sociale ne passionne pas tout le monde ! Pourtant il (...)

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Point sur les aides de l’Action Sociale dans notre académie
Publié le 9 novembre 2017 | SNUDI-FO 31

Compte rendu par nos ELUES FNEC FP FO
de la Commission Académique de l’Action Sociale qui s’est tenue le 5 octobre :
Représentativité des élus FO :
Seule l’intégralité des représentants de la FNECFP FO était présente pour honorer son mandat ! L’Action Sociale ne passionne pas tout le monde ! Pourtant il (...)

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Compte-rendu du CHSCTA du 12 octobre 2017
Publié le 19 octobre 2017 | SNUDI-FO 31
Compte-rendu du CHSCTA du 12 octobre 2017
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Température dangereuse dans les classes : lettre du snudi FO 31 à l’IA, consignes du snudi FO, RSST
Publié le 21 juin 2017 | SNUDI-FO 31

Des collègues nous font remonter des températures caniculaires dans les classes. Étant donné les prévisions météo pour la semaine, ça risque de s’aggraver !
La FNEC FP FO a demandé que la question de la température dans les locaux de travail des personnels et les locaux scolaires soit traitée dans les (...)

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Compte-rendu du CHSCTSD du 18 avril 2017
Publié le 18 avril 2017 | SNUDI-FO 31

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du CHSCTSD du 18 avril 2017

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Compte-rendu du CHSCTSD du 12 janvier 2017
Publié le 14 janvier 2017 | SNUDI-FO 31

En préalable à l’ouverture de la séance le DASEN a informé le CHSCT qu’il ne pourrait pas rester au-delà de 16h30, et que de toute façon, il était souhaitable que chaque séance ne dure pas plus de 3h. Il a fait une longue introduction pour dire qu’il fallait être synthétique et efficace.
La déclaration (...)

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DECLARATION LIMINAIRE FO AU CAAS DECEMBRE 2016
Publié le 14 janvier 2017 | SNUDI-FO 31

L’Action sociale : un parent pauvre pour l’Education Nationale ; un de plus !
La Fnec-fp FO réaffirme son attachement à l’action sociale interministérielle définie dans la loi 83-634 qui permet à chaque agent de la Fonction Publique d’accéder à un socle commun de prestations quelle que soit sa (...)

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Compte-rendu FO du CHSCTA du 6 décembre 2016
Publié le 16 décembre 2016 | SNUDI-FO 31

Compte rendu des interventions de la FNEC FP FO et des réponses de l’administration
Sommaire :
Avis (PPMS, médecine de prévention, infirmières, EREA) Registre de Santé et Sécurité au Travail Relation CHSCTA/CTA PPMS Visite du rectorat (Toulouse) Installations sportives Déodat de Séverac (...)

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Violences contre les personnels : FO demande la mise en œuvre de la protection fonctionnelle.
Publié le 26 octobre 2016 | SNUDI-FO 31

Communiqué national du 20 octobre : La Ministre de l’Education Nationale s’est exprimée sur la succession de violences et d’agressions dont ont été victimes plusieurs personnels de direction ou enseignants ces derniers jours.
La Ministre a indiqué qu’elle soutenait ses personnels, mais dans les (...)

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Médecine de prévention : des mesures d’urgence doivent être prises !
Publié le 12 septembre 2016 | SNUDI-FO 31

Un groupe de travail sur la médecine de prévention/médecine du travail dans la Fonction
publique s’est tenu à la DGAFP le 6 septembre 2016.
FORCE OUVRIERE était représentée par Olivier Bouis, Annie Coquin-Georgeac (Médecin
de prévention) et Thierry Iva.
Dès le début de la réunion, la DGAFP a reconnu la (...)

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Scolarisation des élèves à besoin particulier : FSU / UNSA et administration font bloc pour défendre l’école inclusive !
Publié le 29 juin 2016 | SNUDI-FO 31

Lors du CHSCT M du 30 mai 2016, la FNEC FP FO a produit divers témoignages et situations où les collègues sont directement affectés par la présence dans leur classe d’élèves qui ne sont pas à leur place.
La FNEC a indiqué qu’en la matière, il fallait agir sur ce qui génère cette situation. Pour FO, c’est (...)

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Assez de la dégradation des conditions de travail !
Publié le 14 avril 2016 | SNUDI-FO 31

non-remplacement des enseignants absents (cf. CR GT remplacement) inclusion sans structures et sans moyens des élèves à besoins particuliers qui impacte la santé et les conditions de travail des enseignants (cf. CR CHSCTA) suppression et manque d’ATSEM en maternelle
FO demande que ces points soient (...)

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Mémento ministériel sur les Risques Psycho-sociaux
Publié le 4 avril 2016 | SNUDI-FO 31

Ce document sera adressé aux recteurs et Dasen. Il est composé de fiches thématiques et d’une partie intitu-lé « retour d’expérience ».. .
La FNEC FP FO est intervenue une nouvelle fois pour indiquer que ce document fait l’impasse sur les éléments générateurs des RPS (les réformes en cours) et sur la (...)

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PPMS : avis FO adopté à l’unanimité du CHSCT Ministériel
Publié le 4 avril 2016 | SNUDI-FO 31

Le BO n°44 du 26 novembre 2015 a publié une nouvelle circulaire relative au Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS) des établissements scolaires.

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Compte-rendu du CHSCTSD du 16 février 2016
Publié le 29 février 2016 | SNUDI-FO 31

Avant l’examen de l’ordre du jour, 2 déclarations liminaires ont été lues : celle de FO, et la déclaration commune sur le drame d’Hubertine Auclert et l’émoi suscité par les propos de M. Vial DRH de l’académie, tels que rapportés par la presse.
Le DASEN n’a fait de commentaire que sur cette dernière : il (...)

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Déclaration liminaire CHSCTSD du 16 février 2016
Publié le 16 février 2016 | SNUDI-FO 31

M. le directeur académique des services de l’éducation nationale, M. le secrétaire général, mesdames et messieurs les membres du CHSCTSD
Le 26 janvier dernier, les agents des 3 fonctions publiques, mais aussi, bien que dans une moindre mesure, des salariés du secteur privé, accompagnés de leurs (...)

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La FNEC FP-FO demande qu’une information soit faite au CHSCT ministériel sur les suicides de deux collègues
Publié le 9 février 2016 | SNUDI-FO 31

La FNEC FP-Force Ouvrière a demandé l’inscription à l’ordre du jour du prochain CHSCT ministériel d’une information sur les suicides d’un professeur des écoles à Villeneuve-les-Avignon dans le Gard et d’un professeur stagiaire au collège Hubertine Auclert de Toulouse.
La FNEC FP-Force Ouvrière apporte (...)

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PES : Mardi 9 juin à 17h
Direction : jeudi 11 juin à 17h

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Journal "8 pages" du SNUDI-FO sur la question de PPCR (février 2020)
L’école inclusive de la loi de refondation et ses conséquences concrètes dans les écoles…

SPIP 3.2.5 [24404] habillé par le Snudi Fo