Circulaire sociale : CHSCT M du 20 mars 2020, Jour de carence suspendu

Circulaire sociale mars 2020

Sommaire

– Déclaration liminaire
Pages 1 à 2

– Respect de la règlementation
Page 2

– Respect des consignes ministérielles
– Respect de la liberté de circulation des délégués
– Personnels volontaires
Pages 3 à 4

– Personnels à risques
– Personnels contractuels
– Personnels en cours de passage devant les commissions de réformes et comité médicaux
– Action sociale
– Télétravail
Page 5

– Jours de grève
– Congés pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS)
– Inclusion et élèves à besoins particuliers
Page 6

Annexe 1 : Déclaration unitaire sur la suspension du jour de carence du 21 mars 2020
Page 7

Annexe 2 : Communiqué de l’UIAFP-FO suspension du jour de carence
Page 8

Documents joints