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Circulaire sociale : CHSCT M du 20 mars 2020, Jour de carence suspendu
Publié le 23 mars 2020 | SNUDI-FO 31
Circulaire sociale mars 2020

Sommaire

- Déclaration liminaire
Pages 1 à 2

- Respect de la règlementation
Page 2

- Respect des consignes ministérielles
- Respect de la liberté de circulation des délégués
- Personnels volontaires
Pages 3 à 4

- Personnels à risques
- Personnels contractuels
- Personnels en cours de passage devant les commissions de réformes et comité médicaux
- Action sociale
- Télétravail
Page 5

- Jours de grève
- Congés pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS)
- Inclusion et élèves à besoins particuliers
Page 6

Annexe 1 : Déclaration unitaire sur la suspension du jour de carence du 21 mars 2020
Page 7

Annexe 2 : Communiqué de l’UIAFP-FO suspension du jour de carence
Page 8

cale




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PDF - 319.1 ko
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