Compte-rendu du groupe de travail « remplacements » du 1er décembre 2012













Un
groupe de travail a été convoqué le 1
er
décembre.
Ce groupe de travail devait répondre aux questions et
revendications liées aux remplacements.

Ce
compte-rendu est centré sur les interventions du Snudi FO et
les réponses données par l’administration.



L’administration
démarre en expliquant le système ARIA, le logiciel mis
en œuvre pour gérer les remplacements.

IA :
Le principe du logiciel ARIA est de saisir toutes les absences
(remplacées ou non).

Il
y a basculement automatique sur le logiciel AGAPE de gestion des
absences. L’utilisation d’ARIA a d’abord été
expérimentale maintenant elle se généralise.

C’est
une demande ministérielle.

On
ne peut pas faire de bilan du taux de remplacement pour le moment, le
logiciel ne permet de le faire qu’à la fin de l’année.

Concrètement,
on saisit un enseignant absent, on cherche un titulaire remplaçant
disponible (Zil). Les Zils de la circonscription apparaissent. On
doit choisir d’abord le Zil rattaché à l’école
de l’enseignant absent. Si ce Zil n’est pas disponible,
on coche un Zil de la circonscription disponible.

On
peut élargir la recherche hors circonscription.



FO :
Vous nous expliquez qu’un Zil ne peut plus remplacer un
collègue qui ne serait pas effectivement absent.

Avec
l’intégration d’un certain nombre d’enfants,
on nous demande de plus en plus de nous réunir en équipe
éducative, en synthèse…Et il faudrait le faire
en répartissant les élèves ?

De
plus, certaines aides spécifiques sont nécessaires
(aide à la rentrée, accompagnement d’une sortie,
situation particulière qui nécessite un dédoublement
d’une classe…) Ce ne serait plus possible parce que le
logiciel ne le permet pas ?

On
ne peut accepter que l’organisation du service des enseignants
dépende d’un logiciel.

En
effet, si les remplacements de courte durée font partie des
missions des Zils, il n’en demeure pas moins que
«
dans le cas où [ces personnels] n’auraient pas à
assurer ces remplacements pour une période déterminée,
ils seront chargés de l’aide pédagogique à
l’équipe éducative dans les écoles du
groupe d’intervention

»
(note de service n°82-141 du 25 mars 1982, parue au BO n°13
du 1er avril 1982)

Les
Zils ont donc aussi pour mission le soutien aux équipes de
leurs secteurs : travail en petits groupes, décloisonnement

Nous
demandons le maintien des remplacements particuliers (enseignants en
réunion…).

L’IA
ne donne pas de réponse précise sur cette question.
Nous ré interviendrons en ce sens lors de notre audience du 15
décembre.



FO :
Beaucoup de collègues Zils nous disent faire de nombreux
remplacements hors de leur circonscription.


Nous
insistons pour que les circonscriptions des Zils soient respectées.

IA :
Nous ne faisons appel à des Zils d’autres
circonscriptions que lorsqu’il n’y a plus de Zil dans la
circonscription concernée.



FO :
Des collègues nous ont signalé que leur remplacement
avait été interrompu pour effectuer un autre
remplacement dans leur école de rattachement, ceci pour
économiser le montant de l’ISSR qui, comme on le sait,
n’est pas versée sur l’école de
rattachement.

IA :
Ce sont des cas à la marge. Cela s’est uniquement
produit pour des raisons très particulières.



FO :
Nous serons vigilants sur cette question car vous savez user de
l’argument de la continuité du service lorsque cela va
dans votre sens.

Note
du syndicat
:
Nous invitons tous les collègues concernés à
saisir le syndicat pour qu’il intervienne s’ils sont confrontés
à ce type de situation.

IA
: Il est quand même normal qu’un Zil remplace dans son
école de rattachement.

FO
: Nous refusons le principe de remplacement systématique
des Zils sur leur école de rattachement.
Il n’y a
aucune raison de donner une priorité de remplacement sur
l’école de rattachement si ce n’est pour économiser sur
le dos des collègues Zils.

IA
: Vous n’allez pas nous reprocher de faire des économies.



FO
: Tout d’abord rendre prioritaire le remplacement des enseignants par
le zil rattaché à l’école introduit une
disparité entre les écoles qui ont un Zil rattaché
et celles qui n’en ont pas. Ce n’est pas normal. Le critère
économique n’est pas acceptable.

Ensuite
L’ISSR est une indemnité de sujétion spéciale de
remplacement qui prend en compte, outre les frais de déplacement,
la spécificité de fonction de titulaire remplaçant
dont la mobilité et l’adaptabilité. (Avant que cette
indemnité n’existe, ces postes peu attractifs étaient
attribués uniquement aux débutants).



Maintenir
régulièrement un collègue Zil sur son école
de rattachement, c’est supprimer la prime alors que la spécificité
du poste demeure. C’est donc infliger aux Zils une baisse de
rémunération qui est inacceptable. Beaucoup de
collègues qui ont choisi d’être titulaire remplaçant
comptent sur cette prime.

Nous
demandons donc que le niveau de priorité sur l’école de
rattachement soit supprimé.

IA
: Nous en prenons note.
Mais
aucune réponse réelle n’est donnée, nous
réaffirmerons donc cette revendication lors de l’audience du
15 décembre.



FO
: Cette situation repose aussi le problème du paiement de
l’ISSR dès la sortie de l’école de rattachement (y
compris dans les écoles attenantes ou dans la même rue).

IA
: Nous nous appuyons sur une circulaire règlementaire.

FO
: Cette circulaire est une interprétation abusive des décrets.
Dans d’autres départements, cette interprétation
n’existe pas.
Nous
demandons le paiement de l’ISSR dès la sortie de l’école
de rattachement.

L’IA
ne donne pas de réponse. Nous ré interviendrons lors de
l’audience du 15 décembre.



FO
: Nous demandons aussi le respect des spécificités des
différents types de titulaires remplaçants : brigade
maladie, brigade stage, Zil.

IA
: Nous essayons de le respecter mais souvent il n’y a plus de
brigade. Nous sommes donc obligé d’utiliser des zils pour des
remplacements longs.

FO
: Et il n’y en a plus pour les remplacements courts.
Nous
revendiquons la création des postes de titulaires remplaçants
nécessaires.



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